Bernieshoot

Blog Webzine Toulousain éclectique et foisonnant où la qualité domine l’actualité.

Copyright

@bernieshoot

@bernieshoot

Dans un article précédent j’avais abordé comme thème le droit à l’image. J’avoue avoir été assez surpris par le succès de cet article et vos commentaires (plus de 150 !) étaient eux aussi très pertinents et motivants. Dans plusieurs d’entre eux je me suis rendu compte que deux sujets se mélangeaient. Il est vrai que le droit est un domaine complexe et s’y perdre est bien facile. En effet plusieurs de vos commentaires faisaient en fait référence au Copyright et non au droit à l’image. Il m’a semblé intéressant d’essayer de clarifier le terme « Copyright ».

 

Le Copyright c'est quoi ?

Aujourd'hui, ce mot anglais a envahi notre quotidien, le web francophone et de fait la blogosphère. Pratiquement tous les sites, les blogs y font référence. Mais qu’est ce qui se cache vraiment derrière le terme copyright ?

 

Le copyright, littéralement le "droit de copie" est désigné en droit français sous le terme de droit d'auteur. Ce terme désigne les droits légaux accordés par la loi à un auteur d'une œuvre originale, notamment les droits exclusifs d’utilisation et de distribution.

Une œuvre originale doit être comprise comme une œuvre qui va se différencier d’une œuvre existante de par sa créativité. Prenons un exemple je produis un tableau blanc (comme le bleu de Klein), il n’y a pas de créativité, il n’est alors pas possible de parler d’œuvre originale. D’ailleurs cela constituerait certainement un plagiat.

 

Le concept est relativement simple; vous êtes photographe, vous prenez une photo : à la condition que celle-ci remplisse les conditions d'originalité, vous en détenez les droits. On ne peut pas utiliser à votre insu cette photographie : il faut obtenir préalablement votre accord, que vous pouvez bien entendu monnayer.

Protéger son Œuvre

Alors comment faire pour protéger son œuvre ?

Contrairement aux marques, qu'il faut enregistrer pour obtenir une protection juridique, il n'y a pas de procédure spécifique pour le droit d'auteur. A partir du moment où vous créez, vous détenez le droit d'auteur sur l'œuvre.

 

Mais en pratique, comme souvent, ce qui est simple va vite devenir compliqué. En cas de conflit, il vous faudra démontrer que vous êtes bien l'auteur de l'œuvre, et même parfois démontrer que l'œuvre dont vous revendiquez la paternité (d’ailleurs pourquoi ne parle-t-on jamais de maternité de l’œuvre mais ça c’est un autre débat) est antérieure à l'œuvre d'un tiers qui ne serait alors qu'une reproduction faite en violation de vos droits.

 

Il existe donc différentes procédures qui vous permettent d'obtenir, dans une certaine mesure, la preuve nécessaire. Par exemple, aux USA, il existe une procédure spécifique d'enregistrement.

En France comment faire ?

En France, il n'existe pas à proprement parler de procédure. Par contre il existe plusieurs méthodes, comme par exemple le constat par voie d'huissier, le dépôt d'une copie auprès d'un notaire mais aussi la fameuse enveloppe Soleau.

Dans cette dernière hypothèse, cette enveloppe est déposée auprès des services de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Le détail de la procédure figure sur ce site et je vous laisse la consulter.

Chacune de ces procédures a bien entendu un coût.

En étant inscrit sur un site de droit d’auteur vous pourrez plus facilement prouver l’antériorité de votre œuvre.

Identifiez vos oeuvres !

Au-delà de ces procédures, pour bien protéger vos œuvres, encore faut-il, lorsque vous les exposez, bien indiquer que vous en êtes l'auteur.

Si vous publiez vos photographies, vos écrits ou vos tableaux sur le web, il faut bien que vous indiquiez que vous en êtes l'auteur et que vous faites réserve de tous les droits qui y sont attachés.

Cela ne créé pas une protection particulière, cela permet simplement d'avertir les tiers qu'ils ne peuvent librement en disposer et que s'ils le font, c'est en violation de vos droits."

 

Vos expériences heureuses ou malheureuses sur ce sujet sont les bienvenues.

Partager cet article

Repost 1
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article

jean 21/11/2014 09:42

Merci des précisions, je crois que je nageais admirablement bien dans cette affaire...
Bonne journée
Jean

Bernieshoot 21/11/2014 10:18

de rien, après je ne suis pas juriste et il peut y avoir des erreurs

Passiondew 14/11/2014 15:17

I agree with your article about the authorship.

Bernieshoot 17/11/2014 17:26

thanks !

Marie Kléber 14/11/2014 12:59

This is a big subject and in reality, all blog contents are quite hard to protect. It seems that more and more people use others words and photos for their own purpose and claim they are the author. New techonologies allow too many violation of others rights.

Bernieshoot 17/11/2014 17:27

yes it's really a mess .;

Eki eder 12/11/2014 21:02

ce qui me ferait plaisir c'est juste une demande et j'offre la photo.
Bonne soirée

Bernieshoot 17/11/2014 17:29

ça arrivera surement

Caro* 11/11/2014 16:03

A noter toutefois que malheureusement avec les nouveaux logiciels, il est très facile d'effacer une signature... A bientôt :)

Bernieshoot 17/11/2014 17:37

oui tout à fait, à très vite

Caro* 11/11/2014 15:57

Très bon article.
Bien que je ne le fasse pas, il faudrait toujours apposer une signature sur ses photos (un jour j'ai voulu corriger le tir et marquer toutes les photos déjà publiées mais il y en avait tellement au final que j'ai laissé tomber). J'ai déjà vu certaines de mes photos sur d'autres blogs ce qui indique que les gens n'ont pas lu l'avertissement situé en bas de mon blog mais comme l'utilisation ne me porte pas préjudice, on va dire que j'ai une certaine tolérance...Je vous souhaite une très bonne fin de semaine :)

Bernieshoot 17/11/2014 17:37

la tolérance c'est important, peut être peux tu leur faire remarquer

Quichottine 11/11/2014 14:15

Mettre une signature sur une photo n'empêchera pas de la copier, ou de la diffuser sans le nom de l'auteur... ce que je trouve absolument incroyable.

Mais bon, chacun fait ce qu'il peut... et c'est vrai que d'indiquer clairement qu'on n'est pas d'accord est une façon au moins de décourager ceux qui ne sont pas des voleurs d'images à tout prix.

Passe une douce journée Bernard.

Bernieshoot 17/11/2014 17:39

oui beaucoup hésitent mais d'autres ne se gênent pas

Mousse 11/11/2014 10:28

Bonjour,
Je sais que tu aimes les livres, moi aussi, j'en achète trop, je ne sais pas suivre, mais je ne peux pas m'en empêcher.
Passe une belle journée.

Bernieshoot 17/11/2014 17:14

oui les livres sont protégés, j'en ai et je lis beaucoup

moqueplet 11/11/2014 07:23

ça donne bien du soucis nos publications...passe une bien douce journée

Bernieshoot 17/11/2014 17:13

ah là là nous étions tranquille sans nos blogs

Nancy 11/11/2014 05:01

º° º°。☆ ★彡 Un petit coucou en passant chez toi ce mardi 11 novembre !

Bonne continuation Bernie et GROS BISOUS d'ASIE !!!

Bernieshoot 17/11/2014 17:13

c'est très gentil

kekeli 11/11/2014 04:45

Je te souhaite une bonne journée. Bisous

Bernieshoot 17/11/2014 17:43

merci

Bernieshoot 17/11/2014 17:12

merci !

Elena800 11/11/2014 02:03

Tes articles sont toujours utiles car tous ne savent pas comment se protéger. En publiant un livre on est protégé automatiquement. Bon mardi !

Bernieshoot 17/11/2014 17:11

merci

Opaline 10/11/2014 23:14

Même si quelqu'un prend vos œuvres, il est important de conserver l'original avec une preuve de date. C'est pourquoi les copyright fonctionnent avec horodatage par exemple, ou qu'on conseille de s'envoyer ses propres œuvres pour que le cachet de la poste fasse foi en cas de conflit. Bien sûr dans ce cas, il ne faut pas ouvrir l'enveloppe. Pour un fichier photo numérique, la date est enregistrée lors de la création, et quand on pique une photo, la date devient celle du jour où on la prend, donc l'auteur peut plus facilement faire valoir ses droits :)

Bernieshoot 17/11/2014 17:09

effectivement pour les écrits c'est une bonne méthode.

sarah 10/11/2014 22:35

je l'attendais cet article,merci Bernard!depuis peu, je marque mes photos...en espérant que cela soit bénéfique!merci encore!bonne soirée!

Bernieshoot 17/11/2014 17:03

c'est un peu dissuasif au moins

JS 10/11/2014 22:22

Sur un forum, une personne avec qui je correspondais, un jour, m'envoya des textes à lire qu'elle avait signé de son nom. Manque de bol, une personne avait remarqué la supercherie ayant lu les textes sur le blog du véritable auteur. Je perdis une correspondante fort sympathique. Dommage...

Bernieshoot 17/11/2014 17:01

histoire intéressante comme quoi la vérité finit toujours par se savoir

Mousse 10/11/2014 20:36

Bonsoir,
Merci pour ces renseignements intéressants.
Il y aura toujours des canailles pour chiper les images ou les textes !
Passe une bonne semaine et une bonne soirée.
Je ne suis pas à l'avance, avec le congé de demain, plus de travail !

Bernieshoot 17/11/2014 17:00

oui les fraudeurs sont toujours en avance d'un temps

lemenuisiart 10/11/2014 20:09

je souhaite bien de plaisir , moi mes oeuvres tout le monde à droit à les prendre en photos
A bientôt

Bernieshoot 17/11/2014 16:53

là au moins c'est simple

Pascale MD 10/11/2014 18:57

En tous état de cause, en conservant les originaux des photos avec les exifs complets, difficile d pouvoir lutter contre ça, c'est bien la meilleure des preuve. Aucune capture d'image ne permettra à quiconque d'avoir ces renseignements là, au moins sur le sujet de la photo.
Bonne soirée

Bernieshoot 17/11/2014 16:51

oui après il faut détecter que la photo a été copiée

Marizou 10/11/2014 17:16

Une information très intéressante ! Pour ma part, mon ordinateur garde en mémoire la genèse de mes "dessins".

Bernieshoot 17/11/2014 16:47

c'est une bonne précaution.

Nays 10/11/2014 16:49

intéressant ton article Bernie

je les signe quand j'ai le temps ;)

bonne soirée
bises*

Bernieshoot 17/11/2014 16:45

ah le temps ...

sousou 10/11/2014 16:39

Bonsoir Bernard, je passe te souhaiter une bonne fin de journée
Bisous

Bernieshoot 17/11/2014 16:45

merci

In the Mirror 10/11/2014 13:50

Merci pour ce rappel toujours très intéressant.
Aucune expérience en ce qui me concerne si ce n'est une fois, un article que j'avais envoyé il y a très longtemps à la revue "l'ordinateur individuel" et qui s'est retrouvé le mois suivant dans leur revue avec un le nom d'un de leurs auteurs. Je dois reconnaitre que ça fait un drôle d'effet.
En ce qui concerne les photos, à part l'enregistrement en bonne et due forme, il est en effet difficile de les protéger et ce n'est pas la signature qui gênera qui que ce soit.

Bernieshoot 17/11/2014 16:44

oui ce n'est pas très sympath de la part de cette revue, c'est même très incorrect

wolfe 10/11/2014 12:31

Bonjour
C'est vrai qu'on s'y perd un peu.
Bisous

Bernieshoot 17/11/2014 16:39

voir beaucoup

tiot le mineur 10/11/2014 11:34

salut
un article qui est intéressant , c'est vrai que la loi est complexe dans ce sujet
bonne journée

Bernieshoot 17/11/2014 16:39

oh que oui !

Véroo 10/11/2014 11:21

Intéressant, mais c'est tellement facile d'enlever une signature ! Pour les autres démarches, je vais attendre d'être célèbre !

Bernieshoot 17/11/2014 16:38

oui tu as tout à fait raison

jean 10/11/2014 10:50

As-ton vraiment l’obligation de signaler qu'elle est notre œuvre et que nous n'avons pas le droit d'être copié... je m'interroge...
As-tu déjà lu ce qui suit:
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm

Bernieshoot 17/11/2014 16:37

non je n'avais pas lu, merci pour ce complément

cerise 10/11/2014 10:27

coucou
je savais ce qu'était le copyright et heureusement qu'il existe , d'ailleurs certaines personnes le mettent sur leurs créations pour que personne ne leur prenne , perso je les fait pour les blogueurs donc je n'en met pas
bon lundi
bisousssssssss

Bernieshoot 17/11/2014 16:32

au moins ainsi tu es tranquille

trublion 10/11/2014 09:35

j' avais un copain qui mettait sur son blog, de remarquables photos, et arrivait je ne sais comment à empêcher toute copie.
Reste bien sur que rien n' empêche de faire une copie d' écran.
Le plus simple reste quand même de demander l' autorisation.
Passe une bonne journée
Amitié

Bernieshoot 17/11/2014 16:31

oui c'est si simple de demander.

Paris-Et-Ailleurs 10/11/2014 09:21

Bonjour Bernie, merci pour les infos, je te souhaite un bon lundi !

Bernieshoot 17/11/2014 16:30

avec plaisir

celine 10/11/2014 08:56

encore un article bien interessant, j'adore les articles instructifs. bises. celine

Bernieshoot 17/11/2014 16:29

merci Céline

louvard 10/11/2014 08:14

Bien complexe en effet ! car si je fais une photo, je la modifie par un logiciel... elle devient une oeuvre ! Pour des articles, j'utilise des photos venues du Net ! j'ai eu la maladresse d'en prendre une sur blog.... me suis fait "tirer les oreilles" !!! maintenant je fais plus attention d'aller sur des sites plus publics

Bernieshoot 17/11/2014 16:29

oui c'est mieux de faire attention, souvent une simple demande suffit pour avoir un accord

moqueplet 10/11/2014 07:44

satisfaite de tes explications....mais pour nous petites blogueuses, il n'y a pas pas de changement, on a beau mettre un pseudo sur les photos ça ne change rien....passe un doux lundi

Bernieshoot 17/11/2014 16:23

oui mais tout peut arriver

Sabine 10/11/2014 06:49

Aucun RESPECT des gens de nos jours, ils se croient tout permis, ils s'improvisent FAUXtographe en reprenant le travail des autres et en le modifiant alors qu'en fait ce n'est que du plagia, rien de plus ! Suppression d'encadrement et de signature ...........chose courante de nos jours.J'ai arrêter la chasse aux sorcières depuis bien longtemps. Ça sert à rien............

Bernieshoot 17/11/2014 16:22

j'aime beaucoup Fauxtographe

kekeli 10/11/2014 05:21

C'est pourquoi je marque maintenant mon pseudo sur toutes les photos publiées sur mon blog. J'ai déjà été piratée plusieurs fois. A chaque fois je me suis défendue et les blogs ont été fermée (je n'avais pas été la seule à être piratée), mais je pense que maintenant cela n'arrivera plus, enfin j'espère.

Bernieshoot 17/11/2014 16:21

merci pour ce témoignage, les signatures s'enlèvent malheureusement assez facilement sur les photos

Alexandra 10/11/2014 04:58

interesting topic, Bernie!! Before I started my blog, I used to publish my photos on Flickr. Soon enough I found out most of them were just downloaded (some, high-res) and displayed on various sites without a reference back to me, some were even on sale lol, can you belive that?! So I started putting a copyright symbol with my name on... Which resulted in just pictures stolen and my name cropped out or cloned out lol :) My point, the minute you get something out in the internet, you should know it can be stolen... but I'd take any steps to pursue copyright only if I see that the photos are used for commercial purposes...

Bernieshoot 17/11/2014 16:21

Hi Alexandra, I appreciate and agree with your point of view

Elena800 10/11/2014 04:46

Pour l'écriture c'est plus simple mes livres sont protégés mais pour les photos je pense à l'Arctique nous étions tous là à prendre les mêmes photos pas facile de dire qui est l'auteur si nous étions 200 personnes à photographier les mêmes vues. Bon lundi !

Bernieshoot 17/11/2014 16:10

pour les écrits sur un blog je ne sais pas si c'est facile de se protéger

jill bill 10/11/2014 03:48

Déposer chez notaire je savais... sur la blogo je ne suis pas copyricht et grand bien fasse aux "voleurs" de mes écrits, je ne cherche d'ailleurs pas à savoir.... le seul vrai moyen ne pas publier sur la toile à mon avis... ,-) Merci Bernie

Bernieshoot 17/11/2014 16:10

oui sans publication, pas de copie.

Nancy 10/11/2014 02:22

(•ิ‿•ิ)✿

Hello Bernie ! :)

MERCI pour cette publication très intéressante.
J'apprends des choses et j'aime ça.

Passe une agréable journée !

GROSSES BISES D'ASIE :)

Bernieshoot 17/11/2014 16:09

moi aussi j'aime apprendre.

Maria-Lina 10/11/2014 01:26

Bonjour Bernie, lorsque l'on met nos photos sur nos blog, il faut s'attendre à ce que les gens les copient... Moi je met mon nom au bas de mes photos mais je sais bien que si quelqu'un la prend, en une minute ils peuvent effacer mon nom et y mettre le-leur... Merci pour ces infos, bise et bon lundi dans la joie!

Bernieshoot 17/11/2014 15:46

effectivement en publiant nous nous exposons aux copies

samar 10/11/2014 00:34

effectivement il faut tout d'abord prouver que nous sommes l'auteur de l'article ou image ou autre car une fois un blog a pique mes recettes avec photos (la recette en elle-meme ca n'est egale mais la photo vu que c'est moi qui les pris m'a un peu derange) j'ai donc ecrit a google ce dernier m'a demande la preuve que ce sont bien mes photos ce qui n'etait pas difficile car mes photos sont toutes signees et porte le nom de mon blog hors la personne qui a pique mes photos on a pique aussi ailleurs !! du coup google a penalise le blog et a retire toutes mes recette du moteur de recherche !! une bonne chose donc signez vos photos c'est tres important !!
merci pour cet article
grosse bise

Bernieshoot 17/11/2014 15:45

un témoignage important merci.

nessa 10/11/2014 00:26

Quid de la CNIL pour les blogs overblogs et du copyright creative commons dont tu as le logo en bas de ton blog :) ?

Bernieshoot 14/11/2014 06:56

ouh là ça aurait fait beaucoup de thèmes dans le même article.
avançons doucement