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Le droit à l’image c’est qupi ?

Être blogueur n’est pas simple tous les jours dans notre monde actuel. La blogosphère a été secouée récemment par plusieurs affaires pour des raisons qui pour moi restent très obscures. Le dernier exemple a touché Dame Skarlette qui m’a autorisé à insérer un lien vers son blog. Je ne souhaite pas m’étendre plus sur ces affaires.

 droit à l'image @bernieshoot

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Droit à l’image

Bloguer n’est pas jouer

Un « petit » blog est-il plus à l’abri qu’un « gros » blog, je n’en ai aucune idée. J’ai tendance  à dire que non car en publiant un avis négatif sur un commerce même si le seul visiteur est le propriétaire du commerce il pourra toujours vous accuser de lui avoir apporté du tort.

Le monde de la photographie est lui aussi très complexe et je ne suis pas du tout un expert juridique. Je vous recommande vivement le blog Droit & Photographie

Prendre une photo c’est si simple, la publier aujourd’hui  tout aussi facile via un blog ou autres sites dédiés ou non à la photographie.

Oui mais voilà en publiant nous nous exposons au droit à l’image et l’histoire peut très vite devenir très sérieuse.

L’affaire

Abonné au magazine Réponses Photos, un article a particulièrement attiré mon attention dans le numéro 272.

En effet dans cet article j’ai découvert qu’un jugement favorable vient d’être rendu au bénéfice du club photo « les belles images de Sarcelles » assigné pour atteinte au droit à l’image.

La commune de Sarcelles avait organisé une exposition photo à l’occasion du 50ème anniversaire du grand Ensemble de Sarcelles et suite à cet évènement la mairie a sorti un livre Sarcelles en photos  (distribué  gratuitement aux habitants en 2008). Une des photos fournie par le président du club comprenait au troisième plan une mariée souriante. En 2013, la mariée a réagi et a demandé de l’argent puis attaqué en justice pour avoir publié le cliché sans son consentement , de ne pas avoir respecté son droit à l’image et de lui avoir porté préjudice.

Sans entrer dans les détails la défense va opposer au droit à l’image les principes du droit à l’information et de liberté d’expression artistique.

Le jugement a été rendu le 24 juillet et la plaignante a été déboutée.

Pour une analyse plus précise je vous invite à lire l’article publié sur le blog Droit et Photographie.

blog droit photographie

Le Jugement

Quelques extraits du jugement (TI Gonesse, 24/7/2014, RG 11-13-000736) :

« Ainsi, quand la photographie est faite dans un lieu public, l’autorisation de la personne photographiée n’est pas nécessaire lorsqu’elle n’est pas le sujet principal de la prise de vue ou n’est pas reconnaissable. »

« La photographie incriminée est prise sur la voie publique. Elle représente sur fond de façades d’immeubles, en premier plan, une voiture de mariée ancienne joliment apprêtée, en second plan quelques convives de dos et de profil, et en troisième plan une mariée.

Il s’ensuit que la scène s’inscrit dans le sujet traité par l’exposition et le livre, à savoir une scène de la vie urbaine.

En second lieu, s’agissant d’une photographie faite sur la voie publique, la mariée n’apparaît pas comme le sujet central de la prise de vue et la photographie ne porte pas atteinte à la dignité de la personne de (la plaignante). »

Pouvons-nous tout publier ?

La réponse est pour moi dans la question, il me semble essentiel de respecter la dignité humaine. Pour ma part Je fais le choix de ne pas diffuser de photos d’enfants ou d’adolescents. Peut être un jour me demandera-t- on de retirer certaines photos, je le ferai s bien sûr sans hésiter. Il est aussi pour moi naturel de ne pas publier les personnes qui ne l’ont  pas souhaité. Je pense par exemple à un reportage pour un mariage photo que j’avais fait (gratuitement) pour un jeune couple. La famille ne disposait que de quelques téléphones et en voyant le bonheur de ce couple il m’avait paru naturel de leur offrir mes photos et de respecter leur choix de ne pas être publié sur Internet.

Votre avis sur ces questions m’intéresse.

Droit à l'image @bernieshoot
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Bernie
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Moi, c'est Bernie. Incubateur d'actualités pour vous informer autrement.

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153 commentaires

  1. Je suis d’accord… en principe, j’évite de publier des images avec des visages reconnaissables.
    Ce n’est pas toujours simple lorsqu’il y a beaucoup de monde.

    Merci pour cet article important.

    Passe une douce journée.

  2. Nous devons tous respecter le droit à l’image en effet et cela existe même en ce qui concerne certains bâtiments (même si on ne parle pas de droit à l’image en tant que tel car celui-ci est rattaché à une personne). Donc non, on ne peut pas publier ce que l’on veut sur Internet 🙂

  3. VAis-je enfin pourvoir commenter?
    C’est très délicat cette histoire. J’essaye pour ma part de faire gaffe, mais bon, en texte, comme en image, ce n’est pas facile. Déjà ne pas publier sans lien, sans citer et en s’attribuant photos , textes etc.
    Ensuite faire un peu attention à qui est cité, montré

  4. je pense que c’est important de respecter les droits de chacun!perso,on me pique certaines de mes photos et de mes recettes…et hop copier/coller sans même mettre le lien de mon blog…et je ne suis pas la seule dans ce cas…quand je vois le travail que l’on fournit…recettes,photos,rédaction des articles,recadrage des photos des fois…quel dommage!ça n’a peutêtre pas de rapport avec ton article d’aujourd’hui…mais cétait mon coup de gu…le!

  5. je suis ok avec pas mal de blogueur ! pour ma part mes photos sont libres !!! il y a une différence entre un blogueur et un artiste qui en vit ! mais même les artistes ne jouent pas toujours le jeu, puisque parfois ils bloquent tellement tout qu’on ne peut leur faire de la pub … et restent dans l’ombre !

  6. Il est essentiel de pouvoir maîtriser son image pour moi, ainsi que son nom d’ailleurs. Quand on veut publier des photographies, il est donc naturel de demander une autorisation écrite aux gens, de même quand on veut exposer, cela permet d’éviter les ennuis 🙂
    Il est important de remarquer que certains ont pu se faire beaucoup d’argent dans le dos de gens dont ils avaient repris l’image, après avoir utilisé cette image dans un but publicitaire par exemple. Or il y a des gens qui font métier de mannequin, ils gagnent leur vie ainsi. Pour eux c’est donc aussi important qu’on ne puisse par prendre n’importe quelle photo anonyme et détruire leur métier.

  7. quand c’est un cadrage large et que le sujet n’est pas spécialement ciblé, il me semble que l’on a le droit..mais la loi est si complexe que l’on est toujours un peu coupable de quelque chose…
    bonsoir

  8. tout devient compliqué et ça me fatigue ! Je me souviens d’un jour où j’étais à Marseille en train de photographier en pleine rue, une girafe géante faite de livres. Une femme se trouvait de dos devant la girafe lorsque j’ai pris ma photo et elle m’a fait un scandale en prétextant du droit à l’image donc tu éclaires ma lanterne car pour sûr, ce n’était pas le sujet de ma photo!

  9. Tout est polémique et procédure …
    Faut il être compliqué ou très vénale pour toujours vouloir soulever les problèmes
    J’ai du mal à concevoir ce mode de fonctionnement
    Bonne soirée en paix j’espère …

  10. Je fais toujours attention aux photos que je publie quand elles ne sont pas de moi , mais en général j’évite de prendre des photos sur le net où alors je précise bien la source mais l’histoire de Dame Skarlette , histoire que j’ai suivie de prêt montre que même en citant la source on risque quelque chose

  11. Je ne savais même pas que dame skarlette avait eu des misères, de quoi s’agit il ?

    Si je peux me permettre de te "conseiller" ton blog a des pop-ups et pubs animées de partout, ça devient un peu dur de ne pas cliquer accidentellement sur une pub ce qui peut faire fuir le lecteur. je ne sais pas si tu as la possibilité d’alléger un peu ?

    • Pour dame skarlette je te laisse aller voir sur son blog ou la contacter.
      je n’ai rien changer récemment à mon blog, peux tu me contacter en mp pour me dire ce qui a changé ?
      merci !

  12. Bonjour,
    Je passe avec un petit air glacial pour te souhaiter une bonne journée
    Fini les 20°, il faut des gros pulls ce matin.

  13. cela va devenir de plus en plus difficile de publier, ou il ne faut pas d’"humains" sur la photo.
    une femme a portée plainte contre google, qui fait des photos pour son streets view, on l’a voie de loin avec un léger décolleté, elle va toucher des millions.
    ce matin, c’est alternance, pluie ou soleil, parfois les deux, du ciel bleu mais il fait froid….
    bonne journée mardi

  14. l’été au guilvinec il font une expo , photo dans la rue , tu peux les prendre en photo toi , mais tu ne peux les prendre sur le site
    bonne journée
    bisoussssssss

  15. Très intéressant cet article. En tant qu’artiste (écrivain), je me sens concerné (j’évite aussi les personnes réelles dans mes écrits)… Mais pour un photographe, j’imagine quel casse-tête cela doit être. On n’est pas comme aux Etats-Unis, mais loin… Aujourd’hui Robert Doisneau aurait procès sur procès pour ces photos d’enfants… qu’il n’est absolument plus question de faire (cela dit, ça peut se comprendre)… mais cette manie de faire respecter son droit, souvent pour embêter le monde, devient général. Du coup, on n’ose plus prendre en photo une maison, un chien, une voiture de peur d’avoir en encourir les foudres du propriétaires… qui, cinquante ans plus tôt, aurait, au contraire, été ravi de cette marque d’attention…

  16. A difficult topic, but respect is essential. No private shots, and no compromising/embarrassing shots. If asked to not photograph, or remove the photo, I do so immediately.

  17. je trouve que c’est ambigu, car du moment que l’on met des images sur le net, on sait qu’elles risquent d’être recopiées…j’ai vu un jour mes photos de cartes sur un site étranger, la personne reprend mes cartes pour son blog sans mentionner d’où elle viennent…..passe un doux mardi

  18. merci pour cet article bien interessant, c’est vrai que le net entraine beaucoup de dérive, beaucoup de photos de personnes sont publiées sans autorisation.des textes sont aussi plagiés, il faut faire très attention, surtout que certains utilisent maintenant ce moyen pour se faire des sous…. bises. celine

  19. je trouve cela tout a fait normal car ca fait partie de la vie privee des personnes quand je prends des photos que je dois publier que ca soit sur les reseaux sociaux ou autre j’essaie de ne prendre que ma famille en premier plan et d’eviter les inconnus
    grosse bise ma belle

  20. Je me pose souvent des question à propos des images que j’utilise quand elles ne sont pas à moi. Sur mon blog Escapades amoureuses, pratiquement toutes les photos sont à moi et j’évite les visages ou je floute. Par contre, pour Tribulations d’une quinqua j’utilise des images du net , soit des images libres de droits, soit d’autres en y mettant le lien direct ou le crédit mais j’avoue que parfois, je passe à côté de ce petit effort.
    Mais, justement, j’ai une question à propos d’un article que j’aimerais faire: je suis allée voir un concert d’un artiste connu, a-t-on le droit de publier librement des photos de son concert?

  21. J’ai lu l’article dans Réponses Photos auquel je suis abonné. Ce qui ne m’empêche pas de poster quelques portraits qui respectent la personne et ainsi je n’ai jamais eu de problème.

  22. C’est le droit à l’information contre le droit à l’image . Je connais bien le sujet et la loi est bonne entre respect de la vie privé et le droit de donner une information
    A bientôt

  23. je continue !!! mes articles ont plein de mots clé, mes photos interdites sont facilement trouvables, je n’ai eu aucun écho, à suivre !!!! j"évite de mettre des gens, mais si c’est une manifestation publique, là on ne peut rien y redire; la fiac par exemple; voilà pourquoi je ne fias jamais de portrait, quand ça m’arrive, je demande l’autorisation à la personne il faut faire très très attention; de même je cite scrupuleusement mes sources, je me suis pris une soufflante par un éditeur qui en l’occurence n’était pas ma source!!! bises

  24. bonjour, on ne peut pas faire ce que l’on veut, je suis très vigilante à tout ça; je sais que j’ai mis des photos que je n’ai absolument pas le droit de publier, j’attends… nous sommes extrêment surveillés par les professionnels, j’ai été plusieurs fois contactée; donc pour mes photos, mes articles ayant pfacilement je te souhaite une bonne soirée bisous

  25. j’essaye de ne jamais mettre de visage sur mes photo car un coup j’ai eu des ennui avec un groupe de musique qui me menacé car j’avais publié une photo d’un concert .0…

  26. Ton article est très intéressant car il soulève un problème épineux auquel sont confrontés tous les blogueurs. Quelles photos peut-on publier ? Je ne fais pas de photos moi-même mais je publie des photos de films, des affiches, des couvertures de livres et j’avoue que depuis ce qui est arrivé à Dameskarlette, j’ajoute le crédit photo en fin d’article. Potentiellement je ne pense pas qu’un studio de cinéma me poursuivrait pour ne pas avoir mis de crédit sous l’affiche mais toutes ces affaires me rendent parano.
    Ce qui est dommage c’est de voir que beaucoup d’affaires pourraient se régler à l’amiable mais il est souvent question d’argent, c’est vraiment dommage !

  27. I always try my best not to publish any photo of people in general or if I wish to do so, I ask for their approval before. It’s very important I think. It’s a matter of respect.
    As for me, I don’t like other people to use photos of me on Internet or for their facebook / instagram accounts, without asking for my permission.
    I remember, when visiting Morocco, that people asked us not to take pictures of men, women or children, without telling them, cause they thought that by taking photos we would deprive them of their souls. Il like this idea.
    Interesting subject Bernard. Thanks for letting us share our point of view

  28. Bonjour.
    Très bon article, très intéressant. Je pense que le droit à l’image est quelque chose de très important qu’il faut absolument respecter. C’est quelque chose de sérieux.
    Bonne journée !

  29. Bonjour Bernie

    tu expliques très bien la situation..tout ça est bien compliqué fais pas ci fais pas ça.:(

    je préfère regarder les photos d’autrui plutôt que d’en faire 🙂

    bonne journée Bernie
    bises*

  30. Bonjour
    C’est vrai qu’il faut faire attention aux photos que l’on publie sur notre blog lorsqu’elles ne sont pas à nous..
    Bisous

  31. C’est effectivement un sujet sur lequel il faut se pencher, mais sur une toile où tout le monde se publie en dépit du bon sens, les repères sont forcément un peu flous…

  32. Un sujet bien complexe en effet.
    D’autant que la France devient de plus en plus procédurière.
    Ce qui m’interroge, ce sont les drones… bien plus que les photos.
    Là l’imagination n’a plus de limite, et les autorités commencent à le réaliser.
    Bonne journée

  33. la France devient procédurière comme l’ Amérique, et je suis persuadé que le but de ceux qui portent plainte, c’ est de se faire de l’ argent .
    j’ ai mis sur mon blog, que j’ enlèverais toute photo qui dérangerait, mais je m’ efforce de ne mettre que mes propres clichés.
    Passe une bonne journée
    Amitié

    • Effectivement nous sommes dans un monde procédurier,
      si je peux me permettre, publier exclusivement tes photos ne te protège pas du droit à l’image.

  34. Je pense que pour les personnes, ont doit avoir leur accord sauf… si on ne les reconnait pas. Pour tout ce qui touche à l’architecture, je pense que l’on devrait avoir le droit de les diffuser. Et là encore, c’est pas gagné.

  35. La photo de présentation, tu as demandé l’accord au sujet ?
    Car celle là rentre totalement dans le droit à l’image :
    – Elle est le sujet central de la photo
    – Elle est dans une posture qui ne la met pas en valeur.

    Bon après, il est vrai qu’il faut bien la connaitre pour savoir qui elle est.

    La question du droit à l’image et toujours assez complexe.
    Il m’arrive très peu de poster des photos avec des personnes dessus.
    En tout cas, j’en prend pas souvent de gens que je ne connais pas, j’ai peur de leur réaction 🙂

    • Ton commentaire me fait très plaisir et en choisissant cette deuxième photo (qui n’est pas là par hasard) je me doutais de la réaction possible et je l’attendais !
      le sujet en fait c’est une figure ratée en skate, tout comme d’ailleurs ma photo qui est floue.
      Et si la photo n’était pas floue, même avec l’accord du sujet je ne l’aurais pas publiée si ça peut te rassurer.
      Pour cette photo floue j’ai trouvé qu’elle était totalement en cohérence avec le sujet de l’article.

  36. Bonjour
    Oui, ce n’est pas si simple… un brave homme qui publiait des photos de monuments à dû cesser son blog car certains monuments ne pouvaient pas l’être..; mais va savoir pour le néophyte… d’autres ont eu d’autre soucis avec des textes…
    Aujourd’hui j’utilise des photos mais je me suis abonné sur un site et je les paie… je vais mettre quelques informations qui vont venir d’un site..; je ne dois suivre certaines règles sinon je suis répréhensible…
    Oui, c’est pas si simple… C’est bien d’en avertir tes lecteurs…
    Bonne journée
    Jean

    • l’abonnement à un site payant est une solution (sous réserve qu’il soit fiable) une collaboration avec un photographe peut être également une solution.

  37. Bonjour,
    Tu as raison, il faut être vigilant.
    Au début de mon blog, j’avais pris une image, la dame en a fait tout un pataquès !
    heureusement, elle ne m’a pas attaqué en justice.
    je prends toujours mes images sur les blogs, où les personnes mettent, "prenez tout est pour vous" !
    Les photos, il faut faire très attention, c’est personnel.
    Bonne semaine.

  38. Ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas que l’on te fasse. Respecter les autres c’est se respecter soi-même. Bonne journée Bernie.

    • Bonjour,
      c’est avec que j’ai accepté votre publication.
      D’ailleurs j’invite les visiteuses et visiteurs de mon blog à se rendre sur le votre où ils auront la chance de découvrir un regard juridique très pertinent.

  39. Article très intéressant sur le droit à l’image. Je trouve dingue que cette mariée ait porter plainte. Je trouve ça vraiment exagéré.

  40. Si l’on ne respecte pas le droit à l’image ou au texte, cela conduit très vite à publier n’importe quoi. Toute liberté a ses limites.

  41. Le droit à l’image se respecte à partir du moment où l’on aimerait pas se retrouver soi même en photo sur internet ou sur un magazine, d’autant qu’il est aujourd’hui facile de flouter le(s) visage(s).
    Aller faire un procès pour cela, je trouve que c’est excessif mais de nos jours mieux vaut être prudent !…

  42. C’est si compliqué de savoir ce qu’on a le droit de faire ou pas… Pour ma part, je m’arrange toujours pour prendre les photos ou les individus n’apparaissent pas. Ou alors de dos. Je suis tellement attachée au droit à l’image, que je ne publie pas de photos de mon propre enfant, par crainte qu’il me le reproche plus tard !

  43. Un sujet épineux !
    Mon agrume fait encore des siennes …
    Je te souhaite un bon début de semaine
    Bisoux, Bernie

    dom

  44. Et oui, c’est important le droit à l’image, tout comme le copyright. Et aujourd’hui, avec les moyens actuels, il est important que tout le monde le sache.
    Imagine, ma fille joue au foot, je prends des photos, et ça me démange de les mettre de suite sur facebook. Mais non, car sur aucune des photos elle n’est seule. Sur mes photos, essentiellement de nature, tu verras rarement des gens reconnaissables (parce qu’on en croise peu dans les bois tu me diras 😀 ) mais bon non, on ne sait jamais. Je me souviens du film "paparazzi" ou monsieur tout le monde se trouve à la une d’un magazine alors qu’il était sensé être malade, pour son boss entre autres… Et ben avec le net on a une certaine visibilité, et surtout la possibilité d’être consultable par tout le monde. Donc sans accord, pas de publication sur internet ! Enfin pour ma part…

  45. Un sujet assez préoccupant ces derniers temps … la plupart des photos sur mon blog sont les miennes, sauf celles de critiques sur des films mais là aussi, suite aux mésaventures de Dame Skarlette, je mets désormais une photo prise par moi d’une photo du film sur un journal … que ne faut il pas faire pour se protéger .. j’hésite auj à apposer ma signature comme tu le fais et même à référencer mon blog à la cnil pour être plus tranquille … je trouve cela désolant que l’on en arrive à de tels extremités ..

    • effectivement il ne suffit pas que ça soit sa propre photo pour avoir le droit de la publier.
      je sais que sur OB les blogs sont automatiquement déclarés à la CNIL

  46. OB envahit par les pubs, le supplice. Et le droit au texte, il est où.
    Le droit a l’image. Des interdits, des contraintes partout, de plus en plus, qu’on impose, qu’on s’impose. Notre époque est dominée par le visuel. Des photos urbaines sans voitures voilà vers quoi nous allons. Quant au ciel sans nuages …
    Bien à toi.
    Tout est dans le dosage et le respect. Quant à la mariée, je plains monsieur.

    • où va notre société, grande question.
      Une précision les onglets sur les côtés ne sont pas des publicités ce sont des outils de navigation pour faciliter la découverte du blog.

  47. Sur mon blog, j’essaye de ne pas exposer autrui… à partir du moment où je ne propose pas de photos de moi ou de ma famille ça me paraît naturel de ne pas cibler d’autres personnes… Par contre, pour l’anecdote, en regardant un jour les photos d’une amie sur FB, j’ai vu, en arrière plan, ma voisine sur les genoux d’un autre monsieur que mon voisin… hasard, certes… mais ça peut soulever le débat : je n’apprécierais que moyennement de me retrouver dans ce genre de situation ! Maintenant, il faut, je pense, savoir faire la part des choses sur ce qui peut nuire ou pas…

  48. Ton article est clair et je suis de ton avis mais j’avoue qu’il m’arrive de prendre une photo sur le net pour illustrer mon article et j’ai tort. Bon lundi !

  49. Un peu de bon sens devrait suffire pour ne pas que cela devienne juridique.Si après les plaignants désirent gagner de l’argent facilement on ne peu pas faire grand chose…!

  50. D’où l’intérêt pour un blogueur de savoir flouter les arrières plans ce que je ne sais pas faire avec un APN et avec un smartphone ou tablette je ne pense pas que cela soit possible … excellent article! merci Bernie 🙂

  51. Bonsoir Bernie… Je vois que certains photographes amateurs cachent le visage des personnes prises sur un lieu… et d’autres qui écrivent si vous vous reconnaissez et ne souhaitez pas être sur mon blog…. etc, et oui le fameux droit à l’image…. Ce que j’en pense, si on ne veut pas que l’on dispose de ses photos et autres textes il ne faut pas les publier sur la toile… et que dire de celui qui réclame des mille et des cents pour une photo mise sur un blog sans consentement… même X temps plus tard… Tout publier, comme rire de tout, cela se discute en effet, merci Bernie

    • deux sujets différents dans ton commentaire : le droit à l’image et le copyright. Tu peux apparaitre sur une photo sans le savoir et c’est là toute la problématique

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