Les trusts sont souvent associés à la richesse et à la planification successorale. Cependant, les entrepreneurs peuvent également bénéficier de cette structure juridique généralement méconnue. Les trusts (ou fiducie) offrent un certain nombre d'avantages uniques pour les entrepreneurs, notamment la protection des actifs, la confidentialité, la gestion flexible des affaires et la planification fiscale.

Qu'est-ce qu'un trust et comment fonctionne-t-il ?

Un trust est une structure juridique dans laquelle une personne (le constituant) transfère la propriété de ses actifs à une autre personne ou entité (le fiduciaire) afin de les gérer pour le bénéfice d'un ou plusieurs tiers (le(s) bénéficiaire(s)). Cela permet au fiduciaire de détenir légalement les actifs, tandis que le bénéficiaire en conserve les avantages.

Le fonctionnement d'un trust repose sur un document juridique appelé acte de trust, qui établit les termes et les conditions du trust. Cet acte précise les pouvoirs et les responsabilités du fiduciaire, les droits et les intérêts du bénéficiaire, ainsi que les objectifs du trust.

Maintien d’un accès et d’un contrôle appropriés des actifs

L'un des aspects les plus attrayants des trusts pour les entrepreneurs est la possibilité de maintenir un accès et un contrôle appropriés sur leurs actifs. Contrairement à d'autres structures juridiques, telles que les sociétés, où les propriétaires peuvent perdre un certain contrôle une fois les actifs transférés, les trusts offrent une flexibilité et une gestion continuée des affaires.

Lorsque vous transférez vos actifs à un trust, vous pouvez nommer un fiduciaire de confiance pour gérer ces actifs conformément aux termes spécifiés dans l'acte de trust. Cela permet de s'assurer que vos actifs sont gérés de manière compétente et dans votre intérêt. En conservant un certain contrôle sur les actifs, les entrepreneurs peuvent s'assurer que leurs objectifs financiers et commerciaux sont respectés.

En effet, le maintien d'un accès aux actifs est également essentiel pour les entrepreneurs qui souhaitent continuer à bénéficier de la propriété et des avantages de leurs actifs, même s'ils ne les détiennent plus personnellement. Grâce à un trust, vous pouvez spécifier dans l'acte de fiducie les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder ou utiliser les actifs du trust. Cela peut inclure des dispositions pour utiliser les revenus générés par les actifs ou même pour récupérer la propriété des actifs dans certaines circonstances.

La protection des actifs

L'un des avantages les moins connus des trusts pour les entrepreneurs est la protection des actifs qu'ils offrent. Lorsque vous transférez vos actifs à un trust, vous pouvez bénéficier d'une protection supplémentaire contre les créanciers, les litiges et autres risques financiers.

Lorsqu'un actif est détenu directement par un individu, il est généralement exposé aux créanciers potentiels en cas de faillite personnelle ou de poursuites judiciaires. Cependant, en transférant ces actifs à un trust, vous pouvez les protéger de telles situations. Les actifs détenus dans un trust sont séparés de vos biens personnels et ne font pas partie de votre patrimoine personnel.

Les trusts peuvent également servir de protection contre les risques financiers liés aux entreprises. Par exemple, si vous êtes propriétaire d'une entreprise et que celle-ci fait faillite, les actifs détenus dans un trust peuvent être protégés contre les créanciers de l'entreprise. Cela peut vous permettre de rebondir plus facilement et de protéger vos actifs personnels en cas de difficultés financières liées à votre entreprise.

La confidentialité

Un autre avantage des trusts pour les entrepreneurs est la confidentialité. Lorsqu'un actif est détenu directement par un individu, il est souvent plus facile pour le public d'accéder aux informations concernant cet actif.

Cependant, en transférant ces actifs dans un trust, les détails spécifiques de la propriété peuvent être mieux protégés et gardés confidentiels. De plus, les termes et conditions spécifiques du trust peuvent aussi garantir la confidentialité des actifs. Vous pouvez inclure des clauses de non-divulgation et des restrictions sur la divulgation des informations concernant les actifs détenus dans le trust.

Cette confidentialité offerte par les trusts peut être extrêmement bénéfique pour les entrepreneurs, en particulier ceux qui souhaitent protéger leur vie privée et préserver leur image publique. En gardant les détails de leurs actifs confidentiels, ils peuvent éviter les regards indiscrets et les éventuelles conséquences financières indésirables.

Planification de la succession

Lorsque vous planifiez votre succession, vous pouvez désigner des bénéficiaires spécifiques pour recevoir vos actifs et spécifier les conditions dans lesquelles ils seront distribués. Cela peut inclure des instructions sur la manière dont vos actifs doivent être utilisés, investis ou distribués, ainsi que des clauses de protection pour vos bénéficiaires.

De plus, la planification successorale peut par ailleurs aider à minimiser les impôts successoraux. En structurant adéquatement votre trust, vous pouvez profiter des avantages fiscaux disponibles en fonction de la juridiction et des lois applicables. Cela peut permettre de préserver la valeur de vos actifs et de maximiser les avantages que vous laissez à vos bénéficiaires.

Il est important de noter que la planification de la succession est une considération complexe qui nécessite une attention particulière aux détails et une compréhension approfondie des lois en vigueur. Il est fortement recommandé de consulter un conseiller juridique ou un expert en planification successorale pour vous aider à établir un plan de succession solide et adapté à vos besoins spécifiques.

Minimiser l’impôt sur les successions

Lorsque vous établissez un trust de manière appropriée, vous pouvez profiter des avantages fiscaux spécifiques à la juridiction, aux lois applicables et dépendant du type de trust utilisé. En planifiant de manière stratégique la distribution des actifs du trust, il est possible de minimiser les impôts successoraux, qui peuvent parfois être très élevés.

De plus, certaines juridictions offrent des dispositifs spécifiques qui permettent de réduire encore davantage l'impôt sur les successions. Par exemple, certains trusts peuvent bénéficier d'exemptions fiscales sur certains types de biens ou d'actifs, ou de taux d'imposition réduits pour les actifs transférés après le décès.

Garder vos employés motivés pour la croissance de votre entreprise

L'une des clés du succès pour toute entreprise est d'avoir des employés motivés et engagés. Des employés satisfaits et motivés sont plus productifs et fidèles. Ils sont également plus susceptibles de rester à long terme, réduisant ainsi le taux de rotation du personnel et les coûts associés.

Un Employee Benefit Trust (trust au bénéfice des salariés) est un moyen qui peut être utilisé comme outil pour retenir les employés, conjointement à la rémunération et aux primes. En plaçant des actions ou d’autres actifs dans le trust, l’entreprise permet aux bénéficiaires (les employés), selon certains critères (performance, ancienneté).

Un trust représente donc un instrument des plus pertinents en vue de permettre à aux entrepreneurs d’opérer de manière plus cohérente face à leurs objectifs à long terme.

Il est important de noter que chaque situation est unique et que les avantages spécifiques des trusts peuvent varier en fonction des circonstances individuelles. Il est de ce fait crucial de consulter un fiduciaire qualifié pour évaluer votre situation et déterminer la stratégie la mieux adaptée à votre situation.