Le blogueur, comme toute personne, ignore trop souvent les règles pour protéger patrimoine intellectuel. Cet ouvrage écrit par Fabrice Mattatia, préfacé par Marc Rees, publié aux éditions Eyrolles est une référence dans le domaine.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

Les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur

Le droit d’auteur ou le droit de la propriété intellectuelle, sont des sujets très souvent abordés sur les forums de blogging. Vous pouvez y lire tout et (n’importe quoi) son contraire, où beaucoup donne leur avis personnel, sans avoir une quelconque expertise reconnue sur le sujet, comme dans beaucoup de domaines d’ailleurs.

Certes, les ouvrages sur le droit d’auteur sont nombreux, mais dans celui-ci, j’ai trouvé une approche à la fois juriste et extrêmement pédagogique. L’approche n’est pas simplement théorique, bien au contraire elle s’appuie sur des exemples très concrets. Il pose et répond d’ailleurs à des questions que ne se posent pas beaucoup d’entre nous comme par exemple :

« Est-ce que retweeter, c’est copier ? »

Un livre qui s’adresse aux blogueurs, mais aussi à tous les acteurs du numérique : aux développeurs, agences web, aux start-up du numérique, aux étudiants en numérique, communication, droit…

Quatrième de couverture

Dans l’univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d’autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiques ou de films, utilisation de données publiques dans une application mobile, copie privée, création d’un site web ou d’un nom de domaine, utilisation ou création de logiciels…,

Nous devons connaître et respecter les droits d’autrui sur ces œuvres, et aussi faire respecter nos propres droits.

Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Etendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanction des infractions, lutte contre la contrefaçon organisée, exceptions et limites du droit d’auteur, données publiques, licences libres… Les dernières évolutions du droit du numérique sont disséquées et expliquées de façon claire et accessible à tous.

Ce livre répondra à de nombreuses questions concrètes :

Quels sont les droits d’auteur d’un employé sur une œuvre créée dans le cadre de sa mission ?

Comment protéger ses droits sur un logiciel ou sur un site web ?

Peut-on télécharger librement une œuvre en ligne au titre de la copie privée ?

Est-ce que retweeter, c’est copier ?

Peut-on choisir n’importe quels termes pour son nom de domaine ?

Une licence logicielle peut-elle être vendue d’occasion ?

Fabrice Mattatia

Fabrice Mattatia est à la fois ingénieur spécialisé dans le numérique (ancien élève de l’École polytechnique, ingénieur général des mines, ingénieur Télécom ParisTech) et juriste (docteur en droit). Ancien conseiller de la secrétaire d’État au numérique, il a contribué à plusieurs projets numériques d’ampleur nationale, mêlant les problématiques techniques aux questions d’ordre juridique. Chercheur associé et chargé de cours à l’université Paris I, il intervient également dans d’autres universités de droit ainsi que dans des écoles d’ingénieur pour diffuser la culture numérique aux juristes et la culture juridique aux techniciens.